Mentions légales

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1. Informations légales

1.1. Editeur du Site

Nom : Nicolas Frayon

Adresse : 18 chemin des vallières à port douvot

Code postal : 25000

Ville : Besançon

Tél. : 0636816087

1.2. Activité

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés :
Frayon motoculture

N° TVA intracommunautaire : Fr15811959162

1.3. Site internet

Le site internet est hébergé sur le domaine : www.frayon-motoculture.fr

1.4. Responsable de la publication

Responsable de la publication : Nicolas Frayon

Email : nicolas.frayon@gmail.com

Tél. : 0636816087

Ville du tribunal de compétence en cas de litige : Besançon

1.5. Agence / Webmaster

Entreprise : Grapstor SAS

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Email : contact@simplebo.fr

Tél. : 01 84 17 49 76

1.6. Hébergement

Entreprise : Simplébo

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Tél. : 01 84 17 49 76

2. Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.frayon-motoculture.fr.

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3. Accessibilité

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4. Propriété intellectuelle

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5. Liens hypertextes et cookies

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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles

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